Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
CHIC MOD BOUTIQUE
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
CHIC MOD BOUTIQUE
Statut juridique : Micro-entreprise
Nom du dirigeant : Annoot Manon
Adresse du siège social : 147 allée des marronniers, boeschepe 59299
Email : chic.mod59@gmail.com
Numéro SIREN : 895381739
2. Hébergement
La boutique est hébergée par :
Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site CHIC MOD BOUTIQUE (textes, images, logos, design, éléments graphiques, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
4. Données personnelles
Les informations collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, de la relation client et des communications commerciales.
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- de suppression
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5. Cookies
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6. Responsabilité
CHIC MOD BOUTIQUE ne saurait être tenue responsable :
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- des bugs techniques
- d’une mauvaise utilisation du site par l’utilisateur
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable dans le pays d’enregistrement de l’entreprise.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.